-
Convention Douiret
Convention Douiret -
TN-Idées de Projets Industriels
Plus que 500 Fiches d'idées de projets de création d'entreprise dans les différents secteurs d'activité industrielle : Industries agro-alimentaires : 50 fiches projets +11 fiches professionnelles - Matériaux de construction céramique et verre : 50 fiches projets + 5 fiches professionnelles -… -
Permis Sfax Offshore : convention particulière et contrat de partage de production
La convention particulière régissant le permis "Sfax Offshore" duquel est issue la concession " Ras el Besh" ainsi que le Contrat de Partage de Production conclu en 20 Juillet 2005, entre "ATLAS PETROLEUM EXPLORATION WORLDWIDE, LTD" , "EUROGAS INTERNATIONAL INC." et l’Entreprise Tunisienne… -
Le Rapport R (نسب الأتاوة والضريبة على الأرباح لإمتيازات إستغلال المحروقات)
نسب الأتاوة والضريبة على الأرباح لإمتيازات إستغلال المحروقات -
TN-CAHIERS DES CHARGES DU TROISIÈME GROUPE (PLOMB, ZINC, FER ET BARYTINE )
CAHIERS DES CHARGES DU TROISIÈME GROUPE (PLOMB, ZINC, FER ET BARYTINE ) -
Permis Araifa : convention particulière et contrat d'association
La convention particulière régissant le permis "Araifa" ainsi le Contrat d'Association conclu, en 07 Mars 2013, entre "YNG Exploration Limited" et l’Entreprise Tunisienne d’Activités Pétrolières (ETAP). -
Amandemant du code des hydrocarbures
Amandemant du code des hydrocarbures pour son adaptation à l'article 13 du constitution tunisienne -
Convention Golf de Gabes
La convention régissant le permis "Golf de Gabes" duquel est issue la concession "Ashtart". -
Bilan national de l'énergie 2016
Bilan national de l'énergie 2016 -
Convention Bouhajla
La convention régissant le permis "Bouhajla". -
Convention BARGOU
La convention régissant le permis "BARGOU". -
Convention ELJEM
La convention régissant le permis "ELJEM". -
Convention kerkenah Ouest
La convention régissant le permis " kerknah Ouest" duquel sont issues les concessions "Gremda", "Rhemoura", "Cercina", "cercina sud", 'Chergui" et "Hajeb Guebiba" -
Convention Kerkouane
La convention régissant le permis "Kerkouane". -
Convention Hammamet Offshore
La convention régissant le permis "Hammamet Offshore". -
Convention Jenein Centre
La convention régissant le permis " Jenein Centre". -
Convention Ksar Haddada
La convention régissant le permis "Ksar Haddada". -
Convention Kaboudia
La convention régissant le permis "Kaboudia". -
Convention Makther
La convention régissant le permis "Makther". -
TN-CAHIERS DES CHARGES DU PHOSPHATE
CAHIERS DES CHARGES DU CINQUIÈME GROUPE (PHOSPHATE )